Politique de protection
des données personnelles

​Ce site web fournit des informations sur les activités, les services, et les postes disponibles au sein de l’agence.

Cette Politique de protection des Données Personnelles (« la Politique ») et la Charte Cookie (« la Charte ») sont destinées à vous fournir, des informations relatives à la façon dont L'Envol des Sens, utilise et protège vos données à caractère personnel (« Données Personnelles ») collectées par l’intermédiaire du Site internet https://www.lenvoltraiteur.net (« le Site »).

Si vous avez des questions à propos de la façon dont sont collectées vos Données Personnelles, nous vous invitons à contacter le Délégué à la protection des Données Personnelles de CLAQ BAND SAS à l’adresse : claqband@gmail.com.

Les Données Personnelles collectées par le Site seront uniquement utilisées aux fins précisées dans la Politique et dans la Charte. Une fois collectées, les Données Personnelles ne seront pas utilisées ultérieurement pour d’autres finalités incompatibles, sans votre consentement.

CLAQ BAND SAS, 23 Rue D'Alsace - 54140 Jarville-la-Malgrange,

inscrite au R.C.S. de NANCY sous le numéro 901 546 945

est considérée comme Responsable de traitement de ce Site.

Nous prenons la protection des Données Personnelles très au sérieux. Toutes les Données Personnelles recueillies par le Site seront traitées comme strictement confidentielles et ne seront utilisées que de la manière décrite dans la présente Politique, ainsi que conformément aux lois applicables.

Par conséquent, veuillez lire attentivement la présente Politique. Si vous désapprouvez la manière dont seront utilisées vos Données Personnelles, nous vous invitons à ne pas utiliser ce Site, ni fournir vos Données Personnelles par l’intermédiaire de ce Site.

Nous pouvons inclure des liens sur le Site vers d’autres sites web, y compris des plateformes de réseaux sociaux. La présente Politique porte uniquement sur la manière dont nous utilisons les Données Personnelles et ne couvre pas ces autres sites web. Nous vous encourageons à lire les déclarations de confidentialité disponibles sur les autres sites web que vous visitez.

La Politique et la Charte pourront être modifiées par CLAQ BAND SAS au gré des évolutions des fonctionnalités du Site, et des services offerts ainsi que des lois applicables aux activités de CLAQ BAND SAS. Ces modifications et mises à jour s’imposent à l’utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique et vérifier les documents en vigueur.

Politique de protection des Données Personnelles


I. Finalités des traitements de Données Personnelles
Les finalités de la collecte de Données Personnelles par le Site sont les suivantes :

Répondre de manière rapide et efficace à vos demandes qui nous sont adressées par l'intermédiaire des adresses emails de contact indiquées sur notre Site ;
Gérer vos demandes de devis ;
Répondre à vos demandes sur les réseaux sociaux, et mieux vous connaître ;
Effectuer la maintenance et préserver la sécurité du Site, toutefois, veuillez noter que nous utilisons des Données statistiques dans la mesure du possible ;
Permettre votre accès au Site et à ses fonctionnalités, et/ou vous fournir les services que vous nous demandez grâce à des cookies et autres traceurs ;
Sous réserve de votre inscription à notre newsletter, pour envoyer des communications relatives à l'actualité de l'Agence ;
Traiter et répondre à votre demande concernant l'exercice de vos droits listés à l'article V des présentes.


II. Quelles Données Personnelles collectons-nous et traitons-nous ?
Par Données Personnelles, nous entendons toute information relative à une personne physique identifiée ou identifiable (c'est-à-dire toute personne vivante).

Nous recueillons les Données Personnelles suivantes par l'intermédiaire du Site :

1. Vos informations personnelles : nous recueillons certaines informations personnelles telles que votre prénom, nom, numéro de téléphone, et votre adresse électronique. Nous pouvons également collecter votre fonction, et l'adresse de votre société si vous nous fournissez de telles données dans le corps de votre message et/ou demande.

2. Le contenu des messages et/ou des demandes que vous nous envoyez.

3. Lorsque vous naviguez sur le Site des informations liées à votre navigation, à la fréquentation des pages du Site, telles que décrites dans la Charte Cookie ci-dessous peuvent être collectées.

III. Sur quels fondements juridiques nous appuyons-nous ?
Les traitements de Données Personnelles collectées sur le Site, sont fondés sur :

L’exécution de mesures précontractuelles, lorsque nous traitons vos messages envoyés par email ou via le formulaire présent sur le Site lorsque cette demande a une portée commerciale (demandes relatives à nos services ou à nos offres) ;
Nos intérêts légitimes, lorsque nous traitons vos données dans le cadre de la maintenance et de la mise en œuvre de mesures pour préserver la sécurité du Site ;
Votre consentement, lorsque nous traitons les données collectées via les réseaux sociaux afin de mieux connaître nos abonnés et de comprendre la réaction du public par rapport à nos produits et services ;
Nos intérêts légitimes, lorsque nous procédons à une écoute sociale pour identifier et évaluer ce qui est dit publiquement à notre sujet sur les réseaux sociaux afin de comprendre les tendances du secteur et l’humeur du marché ;
Votre consentement, lorsque nous effectuons des statistiques sur la fréquentation de notre Site au moyen des données collectées grâce aux cookies ;
l'exécution de mesures contractuelles, lorsque nous déposons des cookies fonctionnels et/ou techniques ;
Nos intérêt légitimes, lorsque nous utilisons certaines Données Personnelles nécessaires aux fins de l’intérêt légitime des Sociétés pour assurer la sécurité de leur environnement informatique ;
Notre obligation légale, lorsque nous traitons vos demandes liées à l’exercice de vos droits listés à l’article V des présentes.
Vous pouvez nous envoyer une demande afin d’obtenir des informations supplémentaires sur les contrôles que nous avons effectués pour nous assurer que nous étions en mesure de traiter vos Données Personnelles en nous fondant sur l’intérêt légitime.

IV. Avec qui partageons-nous vos Données Personnelles ?
Lorsque cela est justifié, vos Données Personnelles pourront être partagées au sein des entités de CLAQ BAND SAS.

Dans le cas où vous souhaiteriez exercer vos droits listés à l’article V des présentes, la collecte de votre demande sera effectuée au moyen d'un formulaire, agissant sur nos instructions et pour notre compte en qualité de sous-traitant au sens du règlement européen 2016/679 sur la protection des données à caractère personnel (« RGPD »).

Vos Données Personnelles ne seront pas transmises à des tiers, sauf indication contraire dans la présente Politique.

Vos Données Personnes pourront être transmises :

dans le cadre d’une fusion, acquisition ou vente de tout ou partie des actifs de l'agence, aux successeurs en titre de notre entreprise, ou
pour établir, exercer ou défendre nos droits, ou
lorsque la loi l’exige, pour répondre à des demandes d’organismes juridiques ou administratifs, d’autorités gouvernementales ou de juridictions.
Si les services de tiers sont nécessaires pour assurer la maintenance technique du Site ou de nos logiciels traitant vos Données Personnelles, pour l’hébergement, la sauvegarde, l’administration ou le traitement et/ou la gestion des Données et/ou de nos emails, de vos préférences en matière de cookies, ces tiers n’auront accès aux Données Personnelles que dans la mesure où cela est nécessaire pour assurer un traitement technique fluide et/ou sécurisé du Site, et de nos logiciels. Dans tous les cas, un tel accès à vos Données Personnelles ne se fera qu’en conformité avec la loi applicable, y compris en ce qui concerne la confidentialité des Données, la vie privée, et les obligations de sécurité.

V. Vos droits sur vos Données Personnelles
Conformément à la règlementation applicable, vous pouvez exercer les droits suivants en ce qui concerne les Données Personnelles que nous détenons à votre sujet :

Droit à l’information : vous avez le droit d’obtenir des informations claires, transparentes, compréhensibles et aisément accessibles sur la manière dont nous utilisons vos Données Personnelles et sur vos droits. C’est la raison pour laquelle nous vous fournissons les informations dans la présente Politique.
Droit d’accès à vos Données Personnelles : vous pouvez accéder à l’ensemble des Données Personnelles dont nous disposons sur vous, connaitre l’origine de ces Données Personnelles et en obtenir une copie dans un format compréhensible. Vous pouvez également exercer votre droit d’accès à vos Données Personnelles pour contrôler l’exactitude des données et les faire rectifier ou supprimer. Vous n’avez aucun motif à invoquer pour exercer votre droit d’accès.
Droit de rectification de vos Données Personnelles : afin d’éviter que des Données Personnelles inexactes ou incomplètes vous concernant soient traitées ou diffusées, vous pouvez nous demander leur rectification.
Droit à la suppression de vos Données Personnelles : vous pouvez demander l’effacement ou la suppression des Données Personnelles que nous détenons. Il ne s’agit pas d’un droit absolu dans la mesure où nous pouvons être contraints de conserver vos Données Personnelles pour des motifs légaux ou légitimes. Vous pouvez par exemple, exercer votre droit à la suppression dans les cas suivants :
si vous avez retiré votre consentement au traitement (voir ci-dessous) ;
si vous vous êtes valablement opposé au traitement de vos données (voir ci-dessous) ;
lorsque les données ne sont pas ou plus nécessaires au regard des objectifs pour lesquelles elles ont été initialement collectées ou traitées ;
les données font l’objet d’un traitement illicite (par exemple, publication de données piratées).
Droit d’opposition au traitement de vos Données Personnelles : lorsque nous traitons vos Données Personnelles sur la base de nos intérêts légitimes (pour déterminer de quels traitements il s’agit, vous pouvez consulter la Section III de la présente Politique), vous pouvez à tout moment vous opposer au traitement de vos Données Personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière. Nous pourrons néanmoins, au cas par cas ne pas faire droit à une telle demande en faisant valoir des motifs légitimes et impérieux pour le traitement de telles données qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou lorsque de telles données sont nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense d’un droit en justice.
Droit de limiter le traitement de vos Données Personnelles: le droit à la limitation complète les autres droits dont vous disposez. Ce droit signifie que le traitement des données vous concernant auquel nous procédons est limité, de sorte que nous pouvons conserver ces données, mais nous ne pouvons pas les utiliser, ni les traiter d’une quelconque autre manière. Ce droit s’applique dans des circonstances particulières, à savoir :
si vous contestez l’exactitude de vos Données Personnelles. Le traitement est alors limité pendant une durée permettant à l'agence de vérifier l’exactitude des Données Personnelles ;
dans les cas où le traitement est illicite et que vous vous opposez à l’effacement de vos Données Personnelles et exigez à la place la limitation de leur utilisation ;
dans les cas où nous n’avons plus besoin des Données Personnelles pour les finalités mentionnées ci-dessus dans la Section I, mais que celles-ci vous sont encore nécessaires pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ;

et dans les cas où vous vous êtes opposé au traitement fondé sur les intérêts légitimes poursuivis par l'agence, vous pouvez demander à ce que le traitement soit limité pendant la période nécessaire pour déterminer si nous pouvons donner suite à votre demande d’opposition (c’est-à-dire la période nécessaire à la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes poursuivis par l'agence prévalent ou non sur les vôtres).
Droit à la portabilité de vos Données Personnelles : vous pouvez demander à récupérer les Données Personnelles que vous nous avez fournies, sous un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine, pour un usage personnel ou pour les transmettre à un tiers de votre choix. Ce droit s’applique uniquement aux Données Personnelles que vous nous avez fournies directement ou indirectement et qui ont été traitées à l’aide de procédés automatisés, lorsque le traitement est fondé sur votre consentement ou l’exécution d’un contrat. Nous vous invitons à consulter la liste des bases légales de nos traitements de Données Personnelles (figurant au sein de la section III de la présente Politique) pour savoir si notre traitement est fondé sur l’exécution d’un contrat ou sur le consentement.
Droit de retirer à tout moment votre consentement au traitement des Données effectué sur la base de ce consentement : vous pouvez consulter la section III de la présente Politique afin d’identifier les finalités pour lesquelles le traitement de vos Données Personnelles est basé sur votre consentement.
Droit de donner des instructions sur le sort de vos Données après votre mort : vous pouvez définir des directives relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de vos Données Personnelles après votre mort. Ces directives peuvent être générales, c’est-à-dire concerner l’ensemble des Données Personnelles vous concernant, ou particulières, c’est-à-dire ne concerner que certains traitements.
Si vous souhaitez exercer l’un des droits mentionnés ci-dessus, nous vous invitons à cliquer sur ce lien et à suivre les instructions y figurant.

Si nous avons des doutes raisonnables sur votre identité, nous pouvons vous demander de joindre tout document permettant de prouver votre identité, pour éviter les usurpations d’identité.

Dans la mesure où votre demande nous parviendra par voie électronique, nous vous répondrons par voie électronique à moins que vous ne précisiez, dans la zone dédiée aux commentaires figurant sur le formulaire d’exercice de vos droits, que vous souhaitez obtenir une réponse par un autre moyen, par exemple par courrier.

Nous vous répondrons dans les meilleurs délais et en tout état de cause dans un délai d’un mois à compter de la réception de votre demande. Ce délai peut être prolongé de deux mois pour tenir compte de la complexité de la demande ou du nombre de demandes reçues. Dans un tel cas, nous vous en informerons au plus tard un mois après avoir reçu votre demande, en vous précisant les motifs justifiant la prolongation du délai de réponse.

Si vous estimez que nous ne nous conformons pas à la présente Politique, si vous n’êtes pas satisfait de la manière dont nous avons traité votre demande ou si votre demande a été refusée, vous pouvez également déposer une plainte officielle auprès de votre autorité compétente en matière de protection des Données Personnelles (en France, il s’agit de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) : https://www.cnil.fr). Toutefois, nous vous invitons à contacter notre Délégué à la protection des Données Personnelles, à l’adresse suivante : claqband@gmail.com avant de déposer une plainte auprès de l’Autorité compétente en matière de protection des Données.

VI. Durées de conservation
Nous conservons vos Données Personnelles conformément aux exigences légales applicables en matière de conservation des données et à nos politiques internes. La conservation des données variera en fonction du type de données et des finalités du traitement.

Vos Données sont conservées pendant toute la durée de notre relation contractuelle et/ou précontractuelle. Après cette période, vos Données seront archivées pendant la durée de prescription applicable qui, en France, est de 5 ans après la fin de notre relation et/ou de notre dernier contact avec vous.

Les Données Personnelles collectées dans le cadre de votre demande de devis, quant à elles, conservées :

pendant une durée n’excédant pas 2 (deux) ans après notre dernier contact si votre devis n’a pas été validé, sauf si vous nous indiquez que vous ne souhaitez pas que nous conservions votre demande de devis ; auquel cas vos Données Personnelles seront immédiatement supprimées ;


VII. Sécurité des données
Nous utilisons diverses méthodes, telles que des pares-feux, des logiciels de détection d’intrusion et des procédures de sécurité manuelles, pour protéger vos données contre la perte ou les dommages, pour aider à protéger l’exactitude et la sécurité des Données Personnelles et pour empêcher tout accès non autorisé ou utilisation abusive. Si vous pensez que le Site ou toute Donnée Personnelle n’est pas sécurisé ou qu’il y a eu un accès non autorisé au Site ou à vos Données Personnelles, veuillez contacter claqband@gmail.com immédiatement.

VIII. Informations complémentaires
Pour plus d’informations sur L'Envol des Sens, si vous estimez que nous ne respectons pas cette politique de confidentialité ou si vous avez des questions à ce sujet, veuillez contacter claqband@gmail.com.

Charte cookies, réseaux sociaux, autres technologies de traçage et plug-ins des réseaux sociaux
Cette Charte a pour objectif de vous fournir des informations concernant le dépôt et l’utilisation de cookies, réseaux sociaux, autres technologies de traçage et plug-ins des réseaux sociaux lors de votre navigation sur notre Site, ainsi que des moyens mis à votre disposition pour vous y opposer.

I. Réseaux Sociaux
Si vous nous suivez sur les réseaux sociaux (par le biais de nos comptes LinkedIn, Facebook et Instagram), nous recueillerons également des données à caractère personnel vous concernant afin de mieux connaître nos abonnés et de comprendre la réaction du public par rapport à nos produits et services. L’utilisation des Données Personnelles mentionnée ci-dessus est uniquement réalisée en conformité avec les lois applicables (par exemple, si vous nous demandez de vous contacter ou si votre consentement exprès spécifique est nécessaire).

Nous n’avons aucun contrôle sur la façon dont les plateformes de réseaux sociaux utilisent vos Données Personnelles. Nous vous encourageons à lire les déclarations de confidentialité des différentes plateformes de réseaux sociaux que vous utilisez.

Pour en savoir plus sur la manière dont ces plateformes de réseaux sociaux utilisent vos Données Personnelles :
Facebook
LinkedIn
Instagram

Si vous avez des questions à propos de la façon dont sont collectées vos Données Personnelles, nous vous invitons à contacter le Délégué à la protection des Données Personnelles de CLAQ BAND SAS à l’adresse suivante : claqband@gmail.com.

II. Cookies
1. Qu’est-ce qu’un Cookie ?

Un « Cookie » ou un « traceur » est un petit fichier texte qui est sauvegardé dans la mémoire de votre navigateur situé sur votre disque dur, lors de la consultation d’un Site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile, et qui permet d’enregistrer et de suivre des données concernant votre utilisation du Site internet.

Ces données ne vous identifient pas directement, mais elles peuvent porter sur vos préférences ou sur votre appareil. Elles sont principalement utilisées pour permettre le bon fonctionnement du Site, ainsi que pour nous permettre d’établir des statistiques et des mesures de fréquentation du Site.

Ces données ne permettent généralement pas de vous identifier directement, mais elles peuvent vous permettre de bénéficier d’une expérience web personnalisée.

2. Quels Cookies sont utilisés ?

Liste des cookies
Un cookie est un petit fichier de données (fichier texte) qu'un site Web, lorsqu'il est consulté par un utilisateur, demande à votre navigateur de stocker sur votre appareil afin de mémoriser des informations vous concernant, telles que vos préférences linguistiques ou informations de connexion. Nous configurons ces cookies appelés cookies internes. Nous utilisons également des cookies tiers, qui sont des cookies d'un domaine différent de celui du site Web que vous consultez, pour nos efforts de publicité et de marketing. Plus concrètement, nous utilisons des cookies et d'autres technologies de suivi selon les finalités suivantes :
Strictement nécessaires
Ces cookies sont strictement nécessaires au fonctionnement du service fourni par le site Web et ne peuvent pas être désactivés dans nos systèmes. Ils sont généralement établis en tant que réponse à des actions que vous avez effectuées et qui constituent une demande de services, telles que la définition de vos préférences en matière de confidentialité, la connexion ou le remplissage de formulaires, la connexion à votre compte ou la mémorisation de votre panier. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de bloquer ou être informé de l'existence de ces cookies, mais certaines parties du site Web peuvent être affectées.

Publicitaires
Ces cookies peuvent être déposés sur notre site Web par nos partenaires publicitaires. Ils sont utilisés par ces sociétés pour établir un profil de vos intérêts et vous proposer des publicités pertinentes sur d'autres sites Web, incluant des publicités concernant nos produits et services. Ils ne stockent pas des données personnelles directement identifiantes, mais sont basés sur l'identification unique de votre navigateur et de votre appareil connecté à Internet. Si vous n'autorisez pas ces cookies, votre publicité sera moins ciblée à vos intérêts.

Fonctionnalité
Ces cookies permettent de faciliter votre navigation, d’améliorer et de personnaliser les fonctionnalités du site Web. Ils peuvent être activés par nos équipes, ou par des tiers dont les services sont utilisés sur les pages de notre site Web. Si vous n'acceptez pas ces cookies, une partie ou la totalité de ces services risquent de ne pas fonctionner correctement.

3. Comment gérer les Cookies ?

Vous pouvez choisir d’accepter ou de refuser tout ou partie des cookies.

Lors de votre première visite, vous pourrez paramétrer vos préférences en fonction du type de Cookies, en cliquant sur le bouton « Paramétrer les cookies » présent sur la bannière Cookie. À tout moment, vous pouvez modifier vos préférences Cookies à partir de l’icône présent dans le footer des pages de notre Site.

Date de la dernière mise à jour : 27 août 2024